Sommaire
Il te faudra moins de 10 minutes pour comprendre le gros du gros à savoir sur la TVA. 🤓
Je t'explique ici les principes généraux sur la TVA, ses exonérations, ses régimes, les taux de TVA, tout ça appliqué aux micro-entreprises (ou auto-entreprises).
Promis, tu vas décrocher un ou deux sourires à la lecture de cet article et comprendre ENFIN des choses subtiles sur la TVA.
Zééééé parti ! 🚀
Qu'est-ce que la TVA ?
La TVA, c'est la Taxe sur la Valeur Ajoutée.
En gros, c'est un impôt indirect collecté par les entreprises pour le compte de l'État. 💰
Quand tu achètes quelque chose, la TVA est déjà incluse dans le prix. C'est ce qu'on appelle le prix TTC (Toutes Taxes Comprises).
Petit exemple pour que ce soit plus clair :
Imaginons que tu achètes un ordinateur pour ta micro-entreprise à 1200 € TTC.
Dans ce prix, il y a :
- 1000 € pour le vendeur (le prix HT - Hors Taxes)
- 200 € de TVA (au taux de 20%) qui seront reversés à l'État
Le vendeur joue en fait le rôle de percepteur d'impôts pour l'État. Cool, non ? 😅
Cette TVA, elle sert à financer plein de choses : les écoles, les hôpitaux, les routes... Bref, tous ces trucs dont on a besoin au quotidien !
Les taux de TVA
Il existe plusieurs taux de TVA, qui dépendent de ce que tu vends ou proposes.
Il est important de les connaître, car tu devras probablement les ajouter à tes prix en fonction de ton activité (si tu factures la TVA).
| Taux | Métropole | DROM* | Exemples |
|---|---|---|---|
| Normal | 20% | 8,5% | Majorité des biens et services, construction neuve |
| Intermédiaire | 10% | - | Restauration, travaux de rénovation, services à la personne |
| Réduit | 5,5% | 2,1% | Produits alimentaires, livres, travaux d'économie d'énergie |
| Particulier | 2,1% | 1,05% | Médicaments remboursables, presse |
*DROM : Départements et Régions d'Outre-Mer (Guadeloupe, Martinique, Réunion)
Tous les autres taux sont présents dans ce lien.
Comment fonctionne la TVA ?
Allez, on va jouer un peu au ping-pong fiscal ! 🏓
La TVA, c'est un va-et-vient entre toi et l'État.
Voici les trois concepts clés à retenir :
- La TVA collectée : celle que tu factures à tes clients
- La TVA déductible : celle que tu vas te faire rembourser par l'Etat sur tes achats
- La TVA due : la différence entre les deux
Je t'explique ces concepts.
La TVA collectée 💰
C'est la TVA que tu ajoutes à tes prix de vente et que tu factures à tes clients (si tu es redevable de la TVA, bien sûr).
Tu la collectes pour le compte de l'État.
Imaginons que tu sois photographe et que tu factures un shooting à 600 € TTC. Dans ce prix, il y a 100 € de TVA (au taux de 20%) que tu vas reverser à l'État. Les 500 € restants, c'est pour toi (enfin, avant les cotisations et tout le tralala 😅).
La TVA déductible 🧾
C'est la TVA que tu paies sur tes achats professionnels et que tu peux potentiellement récupérer (te faire rembourser).
Exemple : Tu achètes un nouvel objectif pour ton appareil photo à 1200 € TTC. Dans ce prix, il y a 200 € de TVA. Si tu es redevable de la TVA, tu pourras déduire ces 200 € de la TVA que tu dois à l'État.
Pour en savoir plus : Sur quelles dépenses peut-on la récupérer la TVA ?
La TVA due (ou crédit de TVA) ➖
C'est la différence entre la TVA collectée et la TVA déductible.
- Si la TVA collectée est supérieure à la TVA déductible : tu dois de l'argent à l'État.
- Si la TVA collectée est inférieure à la TVA déductible, l'État te doit de l'argent (on appelle ça un crédit de TVA).
Exemple chiffré 🔍
- TVA collectée sur tes ventes : 1000 €
- TVA déductible sur tes achats : 800 €
- TVA due : 1000 € - 800 € = 200 € (à payer à l'État)
Très bien, passons à la section suivante qui traite des régimes d'imposition à la TVA. Je vais l'aborder de manière claire et concise, en gardant à l'esprit les spécificités des micro-entrepreneurs.
Les régimes d'imposition à la TVA
Parlons des différents régimes d'imposition à la TVA. C'est un peu comme choisir ton équipe dans un jeu vidéo, chaque régime a ses avantages et ses particularités. 🎮
La franchise en base de TVA 🆓
C'est le régime par défaut des micro-entrepreneurs. C'est comme avoir une carte "Sortez de prison gratuitement" au Monopoly, mais version TVA.
Comment ça marche ?
- Tu ne factures pas de TVA à tes clients
- Tu ne récupères pas la TVA sur tes achats
- Sur tes factures, tu dois indiquer : "TVA non applicable, article 293 B du CGI"
Plafonds à connaître pour 2024 :
| Type d'activité | Plafond 2024 |
|---|---|
| Vente de marchandises | 91 900 € |
| Prestations de services | 36 800 € |
Si tu dépasses ces seuils, jette un œil à mon article sur la franchise en base de TVA pour savoir quoi faire.
Le régime réel simplifié 📊
C'est comme passer au niveau intermédiaire. Tu commences à jongler avec la TVA, mais pas trop vite.
Comment ça marche ?
- Tu factures la TVA à tes clients
- Tu peux récupérer la TVA sur tes achats
- Tu déclares la TVA une fois par an
- Tu paies des acomptes de TVA en cours d'année
Plafonds pour 2024 :
| Type d'activité | Plafond 2024 |
|---|---|
| Vente de marchandises | 870 000 € |
| Prestations de services | 269 000 € |
Le régime réel normal 🏋️♂️
C'est le mode expert. Tu es un vrai jongleur de la TVA !
Comment ça marche ?
- Tu factures la TVA à tes clients
- Tu récupères la TVA sur tes achats
- Tu déclares la TVA tous les mois (ou tous les trimestres sur option)
Plafonds : Pas de plafond spécifique. Ce régime s'applique :
- Aux entreprises qui dépassent les seuils du régime simplifié
- À celles qui choisissent volontairement ce régime
| Type d'activité | Plafond |
|---|---|
| Tous types | Pas de limite |
Pour en savoir plus sur le passage à la TVA, consulte mon article Comment je suis passé à la TVA.
La déclaration de TVA
Bon, maintenant qu'on a vu les différents régimes, parlons un peu paperasse (enfin, paperasse virtuelle, on est en 2024 quand même ! 🖥️).
Si tu factures la TVA, tu vas devoir la déclarer.
C'est comme faire tes devoirs fiscaux régulièrement.
Voici comment ça se passe selon ton régime :
Pour le régime réel simplifié
- Tu remplis le formulaire n°3517SSD (aussi appelé CA12) sur ton espace impots.gouv.fr
- C'est une déclaration annuelle (ouf, une fois par an, ça va !)
- Mais attention, tu paies quand même des acomptes en cours d'année
Pour le régime réel normal
- Tu remplis la déclaration de TVA (ou CA3 pour les intimes) sur l'espace professionnelle impots.gouv.fr
- C'est une déclaration mensuelle (ou trimestrielle si tu as opté pour ça)
- C'est plus fréquent, mais au final, c'est plus simple à gérer (crois-moi sur parole !)
Tu vois, ce n'est pas si compliqué que ça. Un peu de rigueur, quelques clics, et hop, c'est dans la poche ! 😎
Très bien, passons à la section suivante qui concerne le numéro de TVA. Je vais l'aborder de manière claire et concise, en gardant à l'esprit les spécificités des micro-entrepreneurs.
Le numéro de TVA
Ah, le fameux numéro de TVA ! Voyons ce qu'il faut en savoir :
C'est quoi au juste ?
Le numéro de TVA, c'est une sorte de carte d'identité fiscale pour ton entreprise.
Il existe sous deux formes :
- Le numéro de TVA intracommunautaire : Utile pour les échanges avec d'autres pays de l'UE.
- Le numéro de TVA "classique" : Pour la facturation de la TVA en France.
Qui en a besoin ?
- Si tu es en franchise de TVA (le cas par défaut des micro-entrepreneurs), tu n'en as pas besoin... sauf si tu fais des échanges avec d'autres pays de l'UE.
- Si tu factures la TVA, tu en as forcément un.
Comment l'obtenir ?
- Pour le numéro de TVA intracommunautaire :
- Tu peux le demander même si tu es en franchise de TVA.
- Fais la demande auprès de ton service des impôts des entreprises.
- Pour le numéro de TVA "classique" :
- Il t'est attribué automatiquement quand tu demandes à passer à la TVA.
Travailler avec des clients dans l'UE
La TVA est différente si tu travailles avec des clients situés dans ou hors Union européenne.
De plus, les règles ne sont pas les mêmes si tes clients sont des professionnels ou des particuliers.
Je te fais un rapide récap' en tableau, mais sache qu'un article plus complet arrive :
| Situation | Toi | Spécificité |
|---|---|---|
| Achat d'un bien à un professionnel dans l'UE | Facture HT + TVA intracommunautaire + déclaration et paiement de la TVA française | Si tu n'as pas de numéro de TVA intracommunautaire, le vendeur te facture la TVA de son pays. |
| Vente d'un bien à un professionnel dans l'UE | Tu factures HT. | |
| Vente d'un bien à un particulier dans l'UE | Tu factures comme en France. | Si tu fais + de 10 000 € dans l'Union européenne (hors France), tu factures la TVA du pays de l'acheteur. |
| Achat d'une prestation de services dans l'UE | Le vendeur te facture HT. Tu dois déclarer la TVA au taux français. | |
| Vente d'une prestation de services à un pro dans l'UE | Facture HT + n° de TVA intracommunautaire + Déclaration Européenne de Services (DES) | |
| Vente d'une prestation de services à un particulier dans l'UE | Facture HT | Si tu fais + de 10 000 € dans l'Union européenne (hors France), tu factures la TVA du pays de l'acheteur. |
J'ai résumé et simplifié au max. Pas taper sur moi, les experts-comptables. 🙈
Les exonérations de TVA
Il existe une multitude d'exonérations de TVA, je vais te citer celles liées aux activités.
En voici les principales :
- professions médicales et paramédicales,
- enseignement,
- formation professionnelle continue,
- prestations intracommunautaires,
- exportations.
Professions médicales et paramédicales
Certaines activités exercées en micro-entreprise peuvent être exonérées complètement de TVA (ostéopathes, chiropracteurs, psychologues, psychanalystes, psychothérapeutes, psychomotriciens, diététiciens…).
Enseignement
Si tu exerces une activité d'enseignement scolaire ou universitaire (cours de yoga, langues, chant, musique, sport), tu bénéficies d'une exonération de TVA.
Il faut pour cela que tu sois rémunéré·e directement par tes élèves.
Formation professionnelle continue
Les organismes de formation ou les formateurs peuvent demander à bénéficier d'une exonération de TVA sur leurs prestations de formation professionnelle continue (uniquement).
Les autres activités exercées au sein de la micro-entreprise peuvent être soumises à la TVA.
Prestations intracommunautaires
Tes clients sont des entreprises situées dans l'Union européenne (hors France) ou en dehors de l'UE ?
Sache que ces prestations de services sont exonérées de TVA (peu importe si tu es redevable de la TVA en France ou non).
Pour en savoir plus : Les exonérations de TVA en micro-entreprise
Mes conseils sur la TVA
La déclaration de TVA n'est pas insurmontable
Elle prend autant de temps à faire que la déclaration de CA. Et si tu ne bosses pas dans l'alimentaire ou le BTP, tu n'as que 3 lignes à remplir.
Tu n'as que des clients professionnels : facture la TVA
Le fait de facturer la TVA ne va rien leur changer, car ils pourront la récupérer si ce ne sont pas des micro-entrepreneurs (qui ne la facturent pas eux-mêmes).
En plus de ça, tu pourras la récupérer sur tes achats.
Tu passes à la TVA : prends un compte pro
Peu de comptes classiques permettent le prélèvement par l'État pour payer la TVA. Je te conseille alors d'ouvrir un compte professionnel. (Il en existe des gratuits.)
Tu as beaucoup de frais mensuels : facture la TVA
Tu peux demander à facturer la TVA, et donc la récupérer, avant même de dépasser les seuils.
Comme ça, tu pourras au moins récupérer la TVA sur tes frais professionnels.
Attention quand tu fixes tes prix
L'erreur souvent commise quand on se lance, c'est de comparer les prix HT avec les prix TTC de nos concurrents. Il faut bien enlever la TVA des concurrents pour voir combien EUX récupèrent réellement.
Des logiciels pour te faciliter la vie
Il existe des logiciels qui te permettent de simplifier la gestion de la TVA, comme Abby ou Indy. Ils déclarent pour toi la TVA à l'État en fonction des éléments de facturation.
Quand passer en entreprise classique ou société ?
Changer de statut d'entreprise ne va rien changer, tu ne pourras pas éviter la TVA. Par contre, si tu as beaucoup de frais, il faut réfléchir et voir si la micro-entreprise est toujours intéressante, car tu ne peux pas déduire ces frais. Tu peux juste récupérer la TVA sur tes achats.
Questions fréquentes
Quand payer la TVA en micro-entreprise ?
Tu es redevable de la TVA quand tu dépasses le seuil de 36 500 € ou 94 300 € (dès le 1er jour du mois de dépassement) ou quand tu en fais la demande.
Est-on assujetti à la TVA en micro-entreprise ?
Oui, toutes les micro-entreprises sont assujetties à la TVA, mais tant que tu ne la factures pas, tu es assujetti non redevable.
Puis-je récupérer la TVA en micro-entreprise ?
Oui, c'est possible dès que tu la factures à tes clients.
Dois-je prendre un comptable dès que je passe à la TVA ?
Ce n'est pas obligatoire. Tu peux gérer toi-même la TVA au sein de ta micro-entreprise, tu n'auras pas de pénalité. Attention, seul un expert comptable est habilité à gérer ta TVA si tu souhaites la déléguer.
La suite de vos questions dans mon article FAQ sur la TVA.
