Sommaire
Ah, le calcul de la CFE ! Ça peut paraître compliqué au premier abord, mais on va décortiquer tout ça ensemble. (Et, promis, pas besoin d'être Einstein pour comprendre ! 😉)
L'essentiel à retenir⚡️
Avant d'entrer dans les détails, voici ce que tu dois absolument savoir :
- La CFE est calculée en fonction de ta situation au 1er janvier.
- Le calcul se base soit sur la valeur locative de tes locaux, soit sur une base minimale.
- Le montant final dépend du taux voté par ta commune.
- Pour 2024, c'est ton CA de 2022 qui est pris en compte. (Ils aiment vivre dans le passé aux impôts ! 🤔)
La formule de calcul de la CFE 🧮
Commençons par la base. La formule est assez simple :
Tu vas me dire : « Mais Flo, c'est quoi cette base d'imposition ? »
Eh bien tout dépend de ta situation !
Est-ce que tu as un local pro ou est-ce que tu travailles dans ton salon ? Ta réponse change tout…
La base d'imposition 📊
👉 Si tu as un local professionnel
Si tu as un vrai local pro (boutique, bureau, atelier…), les impôts regardent la valeur locative cadastrale de ce local.
C'est un peu comme la valeur théorique de location, qui dépend de :
- la surface (plus c'est grand, plus c'est cher, logique !),
- l'emplacement (centre-ville ≠ zone industrielle),
- le type de local (boutique, bureau, entrepôt…),
- les équipements (parking, ascenseur…).
👉 Si tu travailles chez toi
Là, c'est différent !
Comme tu n'as pas de local dédié, les impôts appliquent ce qu'on appelle une base minimale.
Elle dépend de ton CA de l'avant-dernière année (oui oui, 2022 pour la CFE 2024).
Voici le barème des bases d'imposition de la CFE pour 2024 :
| Chiffre d'affaires (N-2) | Base minimale |
|---|---|
| ≤ 10 000 € | Entre 243 € et 579 € |
| Entre 10 001 € et 32 600 € | Entre 243 € et 1 158 € |
| Entre 32 601 € et 100 000 € | Entre 243 € et 2 433 € |
| Entre 100 001 € et 250 000 € | Entre 243 € et 4 056 € |
| Entre 250 001 € et 500 000 € | Entre 243 € et 5 739 € |
| > 500 000 € | Entre 243 € et 7 533 € |
Ta commune choisit le montant exact dans ces fourchettes.
Certaines sont sympas et prennent le minimum, d'autres le sont un peu moins ! 😅
Le taux communal 🏠
Maintenant que tu as ta base, il faut la multiplier par le taux de ta commune. Et là, accroche-toi, parce que ça peut varier du simple au double selon où tu habites !
Par exemple :
- À Paris, c'est plutôt cool avec un taux de 16,52 %.
- À Marseille, ça monte à 32,87 %.
- À Toulouse, c'est carrément 36,58 %.
Tu comprends maintenant pourquoi certaines personnes choisissent la ville de domiciliation de leur micro-entreprise en fonction de ce taux !
Florian Charpentier
Exemples concrets 💡
👉 Exemple 1 : Sophie, consultante en cybersécurité
Sophie est consultante et travaille dans son appartement à Paris.
- Son CA de 2022 était de 25 000 €.
- Elle est à Paris (taux de 16,52 %).
- La base minimale choisie par Paris est de 399 €.
Son calcul :
Pas mal Paris, non ? 😉
👉 Exemple 2 : Marc, photographe
Marc a un studio photo dans un local dédié de 50m², en périphérie de Marseille.
- La valeur locative de son local est de 1 500 €.
- Il est à Marseille (taux de 32,87 %).
Son calcul :
Questions fréquentes
Comment connaître la valeur locative de mon local ?
Elle est indiquée sur ton avis de CFE. Tu peux aussi contacter directement ton Service des Impôts des Entreprises, ils ont toutes les infos !
La base minimale est-elle la même partout ?
Non, chaque commune choisit le montant dans la fourchette fixée par la loi. C'est pour ça que deux entrepreneurs avec le même CA peuvent payer des montants différents.
Je déménage en cours d'année, quel taux s'applique ?
C'est toujours la situation au 1er janvier qui compte. Si tu déménages en mars 2024, c'est le taux de ta commune au 1er janvier 2024 qui s'appliquera.
Mon CA baisse en 2023, ma CFE 2024 va-t-elle baisser ?
Malheureusement, non. Pour la CFE de 2024, c'est ton CA de 2022 qui est pris en compte. La baisse ne sera visible que sur ta CFE de 2025 !
Le taux de ma commune a augmenté, je peux contester ?
Non, le taux est voté par ta commune et s'applique à tout le monde. Par contre, tu peux contester la valeur locative si tu penses qu'il y a une erreur.
